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Garantie Breville

GARANTIE LIMITÉE DU PRODUIT

Votre produit Breville® est couvert par une Garantie* limitée à compter de la date d'achat. Si votre produit Breville présente un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la période de Garantie, Breville prendra les mesures nécessaires pour récupérer votre produit original et le réparera ou vous livrera un produit de remplacement identique ou comparable, gratuitement, ou fera le nécessaire pour remédier à la situation, tel que décrit ci-dessous.

* La Garantie est de 1 an minimum. Certains produits jouissent de périodes de garantie plus longues.

NE RETOURNEZ PAS LE PRODUIT EN MAGASIN

Veuillez suivre ces instructions, sous réserve des conditions de la Garantie, pour bénéficier d'un service plus rapide :

Notez le numéro de modèle du produit, le code de lot et/ou le numéro de série. Ils se trouvent sur un autocollant ou sont moulés dans le boîtier du produit et sont généralement situés sous ou au dos du produit.

Ayez en main l'original ou une copie de votre reçu de caisse. Contactez Breville.

Si le produit ou une de ses pièces doivent être remplacés ou réparés en vertu de la Garantie, Breville® vous fera parvenir par courriel une étiquette de livraison prépayée vous permettant de retourner le produit à Breville® sans aucuns frais de votre part. Sur réception du produit, Breville® pourra vous livrer un produit de remplacement ou communiquer avec vous pour obtenir plus d'informations concernant une réparation éventuelle du produit. Le délai de traitement des demandes de Garantie va normalement jusqu'à dix (10) jours ouvrables, en plus du délai de livraison, en fonction de l'endroit où vous demeurez et du type de dommage ou de réclamation de Garantie, si applicable.

Pour assurer une protection supplémentaire et une livraison sécuritaire du produit à réparer en vertu de la Garantie, Breville® vous recommande d'utiliser l'étiquette de livraison fournie ou un service de livraison dûment assuré et traçable. Breville® n'est pas responsable des dommages pouvant être causés au produit en transit ou pour les produits expédiés qui ne sont pas livrés à Breville ou chez un réparateur autorisé désigné.

** Résidents de la Californie – Veuillez vous référer au paragraphe «Avis de Garantie aux résidents de la Californie seulement» en page 9.
 

COORDONNÉES DE BREVILLE

Breville É.-U.

Site web :

www.brevilleusasupport.com

Numéro sans frais :

1-866-273-8455

Heures d'ouverture :

8h à 17h (Heure du Pacifique) du lundi au vendredi, sauf les jours fériés.

Siège social :

19400 S. Western Ave.,
Torrance, CA, 90501

 

Breville CANADA

Site web :

www.breville.ca

Numéro sans frais :

1-855-683-3535

Heures d'ouverture :

8h30 à 17h (Heure normale de l'Est) du lundi au vendredi, sauf les jours fériés.

Siège social :

9800 Cavendish Blvd.
Suite 250
Saint-Laurent, Québec, H4M 2V9

 

GARANTIE-TYPE LIMITÉE DU PRODUIT BREVILLE

INTRODUCTION À LA GARANTIE

Aux fins de la présente Garantie, telle que définie ci-dessous, veuillez noter le territoire géographique auquel cette Garantie s'applique, tel que défini également ci-dessous :

Le terme «Breville» tel que mentionné aux présentes, signifie soit Breville É.-U. ou Breville Canada, selon la juridiction (telle que définie ci-dessous) où l’achat original du produit a été fait et pour lequel la Garantie est visée.

«Juridiction» signifie soit :

(i) les cinquante états des États-Unis et le District de Columbia seulement, à l'exclusion des autres territoires, états libres associés, possessions ou protectorats («É.-U.») ou

(ii) une province ou un territoire du Canada («Canada») ainsi que les États-Unis, collectivement appelés «Amérique du Nord»),

dans chacun des cas des Sections (i) et (ii) ci-dessus, selon ce qui s'applique au consommateur qui achète des produits Breville (tels que définis ci-dessous). 

 

CONDITIONS DE LA COUVERTURE DE GARANTIE

La couverture de Garantie fournie par Breville®, telle que décrite ci-dessous, se limite aux conditions suivantes :

Breville fournit par les présentes une Garantie limitée non transférable sur le produit pour une durée minimale d’un (1) an à compter de la date d’achat du Produit visé (la «Garantie») contre tous défauts de matériau ou de fabrication. Cette Garantie est offerte uniquement sur les appareils de marque Breville (chacun, un “Produit”) achetés et

utilisés en Amérique du Nord par le consommateur, et représente l’unique et exclusive Garantie fournie par Breville en Amérique du Nord sur les Produits.

La Garantie sera en vigueur à compter de la date d’achat du Produit par le consommateur en Amérique du Nord, et se terminera un an jour pour jour de la date d’achat du Produit («Période de Garantie»). Breville peut exiger du consommateur une preuve d’achat (telle que décrite ci-dessous) pour rendre effective et applicable la Garantie du Produit.

La preuve d’achat valide du Produit, aux fins de cette Garantie (“Preuve d’achat”), est l’original ou une copie du reçu de caisse du détaillant ou la facture d’achat du

Produit indiquant le numéro de modèle, le paiement et la date d’achat du Produit. L’enregistrement du Produit auprès de Breville, bien qu’apprécié, n’est pas

suffisant pour valider la Garantie et n’est pas un substitut à une Preuve d’achat.

Dans le cas où la Période de Garantie du Produit serait expirée ou que le Produit ne serait pas admissible pour le soutien, la réparation, le remplacement ou le

remboursement en vertu de la Garantie, le consommateur peut toujours se procurer des pièces de remplacement ou faire réparer le Produit chez un réparateur autorisé Breville. Pour plus d'informations, veuillez contacter Breville.

EFFET DE LA GARANTIE

Pendant la Période de Garantie, Breville peut, à sa seule discrétion :

-      réparer le Produit avec des pièces neuves ou remises à neuf;

-      remplacer entièrement le Produit par un produit neuf ou remis à neuf, sans frais supplémentaires pour le consommateur;

-      rembourser au Consommateur le montant d'achat initial (un «Remboursement»); ou

-      remplacer les pièces défectueuses par des pièces remises à neuf qui répondent aux spécifications de performance des pièces neuves, et ce, pour tout Produit applicable.

Seuls les accessoires et pièces de rechange Breville ou autorisés par Breville doivent être utilisés par le Consommateur pour tout Produit, car l'utilisation d'autres accessoires et pièces de rechange non autorisés par Breville annule toute Garantie de Breville qui pourrait s'appliquer à ce Produit.

Toutes les pièces échangées ou substituées et les Produits remplacés dans le cadre du service de Garantie deviendront la propriété de Breville. Les pièces ou les Produits ainsi réparés ou remplacés seront garantis par Breville pour le reste de la Période de Garantie originale ou pour quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de service sous Garantie, selon la période la plus longue.

Si des pièces de rechange ou un Produit de remplacement ne sont pas disponibles pour quelque raison que ce soit au moment où le consommateur présente une demande de remboursement au titre de la Garantie du Produit, Breville peut, à sa seule discrétion, soit (i) offrir au consommateur un accommodement sous forme d'un produit raisonnablement similaire (un «Accommodement»), ou (ii) fournir un remboursement. Tels Accommodement ou Remboursement seront en pleine satisfaction de toute réclamation applicable au titre de la Garantie du Produit et de l'obligation de Breville envers le consommateur en vertu de la Garantie pour une telle réclamation applicable au titre de la Garantie. Une telle offre d'Accommodement ou de Remboursement met fin à toute couverture de Garantie éventuelle pour tel Produit concerné.

LIMITATIONS DE GARANTIE DU PRODUIT

L'obligation de Breville envers le consommateur, en ce qui a trait à la Garantie de tout Produit, se limite à la réparation, au remplacement ou au Remboursement du Produit ou des pièces défectueuses, conformément aux modalités de la Garantie.

Cette Garantie n'est valable que pour les Produits achetés et utilisés en Amérique du Nord et ne s'applique pas aux Produits (a) non achetés en Amérique du Nord et (b) achetés en Amérique du Nord, mais utilisés ou transférés en dehors de toute juridiction.

Cette Garantie ne s'applique pas aux Produits achetés à des fins commerciales (comme pour un hôtel, un bureau, un restaurant ou toute autre entreprise commerciale).

Cette Garantie exclut expressément tout défaut ou dommage causé par des accessoires, des pièces de rechange ou des services de réparation autres que ceux autorisés par Breville, conformément aux conditions des présentes.

Dans la mesure permise par la loi, aucune autre garantie, expresse ou implicite, n'est faite par Breville ou n'est autorisée à être faite au nom de Breville par tout détaillant, agent, distributeur ou autre partie à l'égard de tout Produit à tout consommateur ou autre partie.

La Garantie sera rendue nulle et non avenue et n'aura plus de force ou d'effet, et aucune couverture de garantie à l'égard d'un Produit ne sera fournie pour chacun des points suivants, sans s'y limiter :

Les Produits requérant un entretien ou un remplacement en raison de l’usure normale, de la corrosion, de la rouille, des taches ou de l’âge, ou des Produits endommagés en raison d’une utilisation inappropriée ou déconseillée, d’une mauvaise manipulation, de la négligence ou d'une usure excessive, y compris les dommages causés par l’entretien, le fonctionnement ou l’utilisation du Produit d’une manière non conforme aux instructions contenues dans le manuel d’instructions fourni par Breville avec le Produit, ou pour tout autre manquement aux consignes de sécurité, de fonctionnement, d’entretien ou de nettoyage;

Les Produits dont les numéros de modèle ou le numéro de série ont été retirés, remplacés, modifiés et rendus illisibles;

Les Produits qui ont été altérés, modifiés ou réparés d'une manière non expressément autorisée dans le manuel d'instructions fourni par Breville avec le Produit ou par toute partie non autorisée par Breville à titre de réparateur agréé;

Les écrans ACL ou autres affichages sur les Produits attribuables à des défauts non liés au fabricant, tels qu'une mauvaise manipulation pendant le transport, des chutes, déversements ou températures extrêmes;

Les dommages esthétiques comme (mais sans s'y limiter) des égratignures, marques d'impression ou d'eau, fissures ou bosses, taches, etc.);

Les Produits endommagés directement ou indirectement par l'utilisation d'un produit tiers;

Les produits endommagés à la suite de calamités naturelles comme un incendie, une inondation ou la foudre;

Les Produits endommagés à la suite d'une connexion à des sources de courant ou de tension irrégulières, ou par l'utilisation d'un courant ou d'une tension électrique autre que celle indiquée sur le Produit ou dans le manuel d'instructions;

Les Produits pour lesquels le consommateur n'a pas de preuve d'achat ou pour lesquels la Période de Garantie applicable a expiré; ou

Les Produits qui ne sont pas achetés de Breville ou par l'entremise d'un distributeur ou d'un revendeur de Produits autorisé par Breville (par exemple, les vendeurs non autorisés en ligne, aux enchères ou autrement, tels que, sans s'y limiter, eBay® ou d'autres sites indépendants de commerce électronique non autorisés par Breville); ou les Produits retournés par le consommateur à Breville sans utiliser une étiquette de livraison fournie par Breville, qui sont perdus, mal livrés ou endommagés en cours de transport.  

Un remboursement a été prévu pour tels Produits comme dernier recours à une réclamation au titre de la Garantie.
 

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ; LIMITATIONS DE RECOURS; ADMISSIONS

DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DU CONSOMMATEUR EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE DEVRA ÊTRE CONFORME AUX DISPOSITIONS ET CONDITIONS DES PRÉSENTES.

NI BREVILLE NI SA SOCIÉTÉ MÈRE OU AUTRES SOCIÉTÉS DE PORTEFEUILLE, FILIALES, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DISTRIBUTEURS ET DÉTAILLANTS AUTORISÉS, FOURNISSEURS AUTORISÉS DE PRODUITS, OU TOUS OFFICIERS, DIRECTEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS, NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES PERTES OU DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS (INCLUANT, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES OU PERTES DÉCOULANT DU TRANSPORT, DU TEMPS PERDU, DES MARCHANDISES PÉRISSABLES, DES DOMMAGES POUR PERTE DE REVENUS, D’AFFAIRES, DE PROFITS, D’ACHALANDAGE OU DE CONTRATS, L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉS COMMERCIALES OU TOUTE AUTRE PERTE PÉCUNIAIRE, TOUS LES COÛTS, DÉPENSES OU AUTRES DEMANDES D’INDEMNISATION, QUELS QU’ILS SOIENT, RÉSULTANT D’UNE TELLE PERTE), OU TOUT AUTRE PERTE OU TOUS DOMMAGES RÉSULTANT DE LA DÉFECTUOSITÉ D’UN PRODUIT OU TOUS AUTRES DOMMAGES RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU PRODUIT, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, DE RESPONSABILITÉ CIVILE OU AUTRE. NOTE : CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS CETTE EXCLUSION OU LIMITATION POUR DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS OU RESTRICTIONS SUR LA DURÉE DE LA GARANTIE IMPLICITE OU EXCLUSIONS D'UNE GARANTIE IMPLICITE. LA PRÉSENTE DÉNÉGATION POURRAIT DONC NE PAS S'APPLIQUER À UN CONSOMMATEUR RÉSIDENT DANS CES JURIDICTIONS PARTICULIÈRES.

IL EST ENTENDU ET CONVENU PAR LE CONSOMMATEUR, À L’ACHAT D’UN PRODUIT, QUE, SAUF SI EXPRESSÉMENT STIPULÉ AUX PRÉSENTES, BREVILLE NE FAIT OU N’A FAIT EN AUCUN TEMPS DES GARANTIES OU DÉCLARATIONS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, CONCERNANT CE PRODUIT, INCLUANT, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU DÉCLARATION DE QUELQUE NATURE OU CARACTÈRE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, DÉCOULANT D'UNE LOI, D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE, D'UN USAGE DE COMMERCE OU AUTRE, RELATIVEMENT AU PRODUIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE, CONDITION OU DÉCLARATION QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE, LA DURABILITÉ, LE TITRE OU L'APTITUDE DU PRODUIT À UN USAGE PARTICULIER.

LE CONSOMMATEUR RECONNAÎT ÊTRE INFORMÉ ET CONSCIENT DE SES DROITS ET OBLIGATIONS DÉCOULANT DES LOIS ET JURIDICTIONS LOCALES MUNICIPALES RÉGISSANT L’ACHAT ET L’USAGE DU PRODUIT. PAR CETTE GARANTIE, BREVILLE OFFRE

AU CONSOMMATEUR DES DROITS LIMITÉS ET SPÉCIFIQUES EN REGARD DU PRODUIT. LE CONSOMMATEUR PEUT ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS APPLICABLES CONCERNANT LE PRODUIT ET LA GARANTIE QUI PEUVENT VARIER D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE ET QUI NE SONT PAS AUTREMENT ÉNONCÉS AUX PRÉSENTES.

SI L'UNE DES DISPOSITIONS DE CETTE GARANTIE EST JUGÉE ILLÉGALE, NON VALABLE OU INAPPLICABLE, LES AUTRES DISPOSITIONS DE CETTE GARANTIE RESTERONT EN VIGUEUR ET APPLICABLES.

PROCESSUS DE RÉCLAMATION DE GARANTIE

Au cours de la période de garantie, si un produit ou une de ses pièces est admissible au remplacement ou à la réparation en vertu de la garantie, Breville demande au consommateur de communiquer avec le Soutien aux consommateurs de Breville pour en savoir plus sur le processus de réclamation en vertu de la garantie, ou pour autrement traiter toute étape de réparation et/ou de remplacement du produit ou de la pièce.

Breville enverra par courrier électronique une étiquette de livraison prépayée afin que le Produit soit expédié à Breville sans aucuns frais de la part du consommateur. Sur réception du Produit, Breville pourra expédier un produit de remplacement ou communiquer avec le consommateur pour en savoir plus sur la réparation du Produit. Le délai usuel pour traiter les demandes de Garantie est jusqu'à 10 jours ouvrables, en plus du délai de livraison, selon le lieu de résidence du consommateur, le type de dommage ou la nature de telle réclamation en vertu de la Garantie.

Pour une protection supplémentaire du Produit et pour assurer une livraison sécuritaire pendant le retour d'un Produit pour tout service sous garantie, Breville recommande au consommateur d'utiliser l'étiquette de livraison fournie ou un service de livraison dûment assuré et traçable. Breville n'est pas responsable de tout dommage causé au Produit en transit ou pour des Produits expédiés par le consommateur qui ne sont pas reçus par Breville ou un réparateur autorisé désigné.

AVIS DE GARANTIE POUR LES RÉSIDENTS DE LA CALIFORNIE SEULEMENT

Les résidents de la Californie peuvent faire une demande de service sous Garantie en appelant le Soutien aux consommateurs de Breville au numéro sans frais 1-866-273-8455. La loi californienne prévoit également que, pour tout service sous Garantie d'un Produit, les résidents de la Californie ont l'option de retourner le Produit (a) chez le détaillant où il a été acheté à l'origine, ou (b) chez un autre détaillant qui vend le même Produit Breville, entre autres droits et protections du consommateur. Les résidents de la Californie n'ont qu'à fournir une preuve d'achat dans chacun des cas ci-dessus, ou communiquer avec Breville pour le service de Garantie, et doivent appeler le Soutien aux consommateurs de Breville pour obtenir des informations précises. Breville ne sera responsable que du coût de la réparation, du remplacement, du Remboursement et de la livraison et manutention du Produit en vertu de la Garantie. Le détaillant chez qui le résident de la Californie retourne le Produit pour service sous Garantie peut alors référer le consommateur à un réparateur autorisé de Breville, remplacer le Produit ou rembourser le prix d'achat moins le montant directement attribuable à l'usage du Produit par le consommateur. Si les options ci-dessus ne permettent pas au consommateur d'obtenir le service approprié, ce dernier pourra alors apporter le Produit à un atelier de réparation indépendant, si le service ou la réparation peuvent être effectués de façon économique. Breville, et non le consommateur, sera alors responsable du coût raisonnable de tel service, telle réparation, tel remplacement ou tel Remboursement durant la Période de Garantie du Produit, si ce Produit est assujetti à la Garantie de Breville.